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Marques déposées par monsieur COLLIAT Henri
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LA SOUVERAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOUVERAINE
Monsieur COLLIAT Henri -

Numéro de dépôt :
1072702
Date de dépôt :
16/03/1978
Lieu de dépôt :
ROMANS

Présentation de la marque LA SOUVERAINE

Déposée le 16 mars 1978 par monsieur COLLIAT Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « LA SOUVERAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COLLIAT Henri domicilié(e) Place de l'Eperon - 26100 ROMANS - France.

La marque LA SOUVERAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA SOUVERAINE est expirée depuis le 16 mars 1988.

COLLIAT Henri a également déposé les autres marques suivantes : SERTHYM , NEGOKANY , VECO , SUPER SOUVERAINE , KILEURPLAIT , CLAPVITA , SUPERCALCIUM , SUPERVITA , TUPLUNET , RENOVAX


Monsieur COLLIAT Henri - - Place de l'Eperon - 26100 ROMANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020

Produit destiné à la conservation des aliments.Mèches soufrées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.